Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SaT. C.H.MO.
TOUBOL Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3000509
Date de dépôt :
07/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2010
SaT. C.H.MO. de TOUBOL Jean-Pierre

Présentation de la marque SaT. C.H.MO.

Déposée le 7 janvier 2000 par TOUBOL Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SaT. C.H.MO. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est TOUBOL Jean-Pierre, domicilié(e) 51 AVENUE MONTAIGNE, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE TOUBOL - France.

La marque SaT. C.H.MO. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SaT. C.H.MO. est expirée depuis le 7 janvier 2010.

TOUBOL Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PEREN PROGICIELS EPHÉMÈRES RENOUVELABLES ET NOVATEURS , Reseausansfil , e-mediatweb , Privateflyseats , JUSTCALLIT , CLICK'NCALL , DIVORCE aSSISTANCE , Help-Web , SaT.C.H.MO. , ASKONDEMAND


TOUBOL Jean-Pierre - 51 AVENUE MONTAIGNE, 75008 Paris - France


JEAN-PIERRE TOUBOL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Appareils de télétransmission de données. Appareils de télécommunication et de constitution de réseau de transmission. Logiciels programmes enregistrés. Supports d'enregistrements numériques - périphériques d'ordinateurs. Mise à jour de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.